A LA UNE

Réouverture déchèterie

Accès aux déchèteries intercommunales

Voir le communiqué

Masques

Si vous n'avez pû retirer les masques offerts par la Région Auvergne Rhône Alpes ce samedi 16 mai, vous pouvez les retirer en mairie ( voir les modalités)

Voir les modalités

 

Le PLU


ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MIRABEL ET BLACONS (26)

DOSSIER PLU APPROUVE LE 01/09/2017

Dates :
Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvé par DCM du 12/10/2001
Révision générale du POS / élaboration du PLU prescrite par DCM du 20/11/2015
PLU arrêté par DCM du 15/02/2017
PLU approuvé par DCM du 01/09/2017
(DCM : Délibération du Conseil Municipal)

Voir les documents  :

- Sommaire

- Pièces de procédure

- Rapport de présentation

- Notice Natura 2000

- Dérogation SCOT

- PADD

- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

- Règlement écrit

- Règlement graphique 7000e

- Règlement graphique 1500e

Annexes :

- Plan servitudes d'utilité publique

-Liste sevitudes

- Droit de préemption urbain

- Réseaux

- Zonage assainissement

 

- Bois régime forestier

- Infrastructures de transport et isolation accoustique

- Dispositions PPRn