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Cérémonie du 11 novembre

Cérémonie du 11 novembre à 11h30 au monument aux morts
 

Le PLU


ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MIRABEL ET BLACONS (26)

DOSSIER PLU APPROUVE LE 01/09/2017

Dates :
Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvé par DCM du 12/10/2001
Révision générale du POS / élaboration du PLU prescrite par DCM du 20/11/2015
PLU arrêté par DCM du 15/02/2017
PLU approuvé par DCM du 01/09/2017
(DCM : Délibération du Conseil Municipal)

Voir les documents  :

- Sommaire

- Pièces de procédure

- Rapport de présentation

- Notice Natura 2000

- Dérogation SCOT

- Programme d'Aménagement de Développement Durable (PADD)

- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

- Règlement écrit

- Règlement graphique 7000e

- Règlement graphique 1500e

Annexes :

- Plan servitudes d'utilité publique

- Droit de préemption urbain

- Réseaux

- Zonage assainissement

- Schéma directeur d'alimentation en eau potable

- Bois régime forestier

- Infrastructures de transport et isolation accoustique

- Dispositions PPRn