ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MIRABEL ET BLACONS (26)

DOSSIER PLU APPROUVE LE 01/09/2017

Dates :
Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvé par DCM du 12/10/2001
Révision générale du POS / élaboration du PLU prescrite par DCM du 20/11/2015
PLU arrêté par DCM du 15/02/2017
PLU approuvé par DCM du 01/09/2017
(DCM : Délibération du Conseil Municipal)

Voir les documents  :

- Sommaire

- Pièces de procédure

- Rapport de présentation

- Notice Natura 2000

- Dérogation SCOT

- PADD

- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

- Règlement écrit

- Règlement graphique 7000e

- Règlement graphique 1500e

Annexes :

- Plan servitudes d'utilité publique

-Liste sevitudes

- Droit de préemption urbain

- Réseaux

- Zonage assainissement

 

- Bois régime forestier

- Infrastructures de transport et isolation accoustique

- Dispositions PPRn

 

 

 

 

Infos pratiques

Mairie de Mirabel et Blacons
Maire: Jean-Philippe ROCHE
55 Place des papèteries Latune
26400 Mirabel et Blacons

Horaires:
Lundi : de 09h00 à 13h00 et de 13h30 à 17h00
Mardi : de 09h00 à 13h00 et de 13h30 à 17h00
Mercredi : de 09h00 à 13h00
Jeudi : de 09h à 13h et de 13h30 à 17h00
Vendredi : de 09h à 13h et de 13h30 à 18h00

Tél.: 04 75 40 00 66
Fax : 04 75 40 04 50
Mail: Cliquez ici pour nous contacter

 

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